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Télécharger la liste des délibérations de la séance du 12 octobre 2023
Délibérations du conseil d’administration du 12 octobre 2023 :
2-a) Acceptation de don
2-b-1) Attribution de subvention
2-b-2) Attribution de subvention
2-c) Décisions modificatives au budget primitif 2023
2-d) Déclassement et cession d'un véhicule vétuste
2-e) Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2024-2027 du centre de gestion du Haut-Rhin
2-f) Convention conclue entre le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Louis et l'association Ludo-Services concernant la mise à disposition d'un appartement pour l'hébergement d'urgence de familles ou personnes isolées
2-g) Fixation d'un tarif pour les animations petites vacances et d'été
3-a) Modification du règlement intérieur de la Ludothèque municipale
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 22 juin 2023
Délibérations du conseil d’administration du 22 juin 2023 :
2-a) Acceptation de dons
2-b-1) Attribution de subventions
2-c) Examen et vote du compte de gestion 2022
2-d) Examen et vote du compte administratif 2022
2-e) Affectation des résultats d'exploitation cumulés de l'exercice 2022
2-f) Autorisation de signature de la convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Louis et le Centre communal d’action sociale de Saint-Louis
2-g) Fixation du tarif du séjour de vacances d’été 2023 en faveur des jeunes de l’Arche
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 30 mars 2023
Délibérations du conseil d’administration du 30 mars 2023 :
2-a) Examen et vote du budget primitif 2023
2-b-2) Attribution de subventions
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 9 février 2023
Délibérations du conseil d’administration du 9 février 2023 :
2-a) Adoption du règlement budgétaire et financier M57
2-b) Débat d’orientation budgétaire 2023
2-c) Extension et revalorisation du forfait “mobilités durables”
Télécharger la liste des délibérations de la séance du 15 décembre 2022
Délibérations du conseil d’administration du 15 décembre 2022 :
2-b) Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
2-c) Revalorisation des titres restaurant
2-d) Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel du CCAS à l’association Les Lys d’Argent
2-e) Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire Santé du personnel du CCAS
2-f) Révision de la convention de participation à la protection sociale complémentaire Prévoyance du personnel du CCAS
2-g) Versement d’une prime de revalorisation pour certains agents de la fonction publique territoriale de la filière sociale
2-h) État du personnel : mise à jour des emplois permanents du CCAS
(Anglais)
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(Néerlandais)
(Anglais) (Allemand) (Français) (Espagnol) (Italien) (Néerlandais)
