Composition du PLU

 

Composition du PLU

 

Pièces du PLU : 

Note de présentation

Diagnostic socio-économique

Etat initial de l’environnement

Analyse du potentiel de densification

Rapport justificatif

Evaluation environnementale

Étude préliminaire de la pollution des sols

Projet d’aménagement et de développement durables - PADD écrit

Projet d’aménagement et de développement durables - PADD graphique

Règlement écrit

Règlement graphique 5000e

Règlement graphique 1500e

Extraits du règlement graphique modifié

Atlas des emplacements réservés

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) - Contexte règlementaire

OAP thématique – Trame verte et bleue et Nature en ville - Orientations textuelles

OAP thématique – Trame verte et bleue et Nature en ville - Orientations graphiques

Extraits des OAP - Trame verte et bleue

OAP thématique – Mobilités actives - Orientations textuelles

OAP thématique – Mobilités actives - Orientations graphiques

Extraits des OAP mobilités actives

OAP Sectorielles

 

Annexes : 

Liste et photos des bâtiments protégés dans le PLU

Principes d’aménagement

Liste des servitudes d’utilité publique (SUP)

Arrêté préfectoral du 15 décembre 2016 instituant des servitudes d’utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel exploitées par la Société GRT gaz SA sur le territoire du département du Haut-Rhin.

Réseau d’adduction d’eau potable

Règlement du service de l’eau

Réseau d’assainissement

Règlement d’assainissement collectif

Arrêté préfectoral du 21 février 2013 portant classement des infrastructures de transports terrestres du département du Haut-Rhin et déterminant l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit à leur voisinage.

Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français.

Arrêté préfectoral du 19 septembre 2018 relatif à l’information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs et les pollutions.

Rapport de présentation du plan d’exposition au bruit de l’aéroport de Bâle Mulhouse.

Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues

Périmètre des zones d’aménagement concerté (ZAC)

Règlement du service de collecte des déchets ménagers et assimilés de Saint-Louis Agglomération

Etude Entrée de ville 

Note sur la capacité de la station d’épuration de Village-Neuf

 

Saint-Louis 2030, vers une Ville neutre en carbone : 

Référentiel urbanisme durable

Schéma directeur des plantations

Atlas de la biodiversité communale