Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 21 novembre 2024

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Délibérations du conseil municipal du 21 novembre 2024 :

1. Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024

2. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2023 de Saint-Louis Agglomération

3. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2023 du Syndicat Intercommunal Blotzheim, Mulhouse et Saint-Louis 

4. Rapport d’activité 2023 de la SAEM « SAGEL » 

5. Rapport d’activité 2023 de la SEML « La Coupole » 

6. Concours des Vitrines de Noël 2024

7. Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin

8. Convention d’habilitation informatique entre la Ville de Saint-Louis et la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin pour le site internet www.monenfant.fr

9. Prolongation de la convention de participation à la protection sociale complémentaire « prévoyance » du personnel municipal et révision tarifaire / modalités de participation financière 

10. Modalités de participation financière à la protection sociale complémentaire « santé » du personnel municipal

11. Attribution de subventions 

12. Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville 

13. Conventions de mécénat 2024 pour le théâtre La Coupole 

14. Fonds de concours de Saint-Louis Agglomération : convention d’attribution 

15. Convention d'entretien des espaces verts et des aires de jeux avec Saint-Louis Habitat

16. Enquête publique - Déclassement du domaine public communal d’une emprise foncière affectée à la voirie et à l’usage d’aire de stationnement publique située rue François Wittersbach

17. Cession de matériel réformé – Véhicule Opel Vivaro 

18. Echange avec soulte entre la Ville de Saint-Louis et la société C.I.C.E – Groupe Atlantic de deux emprises foncières situées rue de Lucelle

19. Projets de mobilité durable soutenus par l’Aggloprogramm 4

20. Dépôt sauvage d’ordures : fixation des montants forfaitaires de frais d’enlèvement

21. Renouvellement du classement du Conservatoire de Musique et de Danse de Saint-Louis

22. Tarifs de location du foyer Saint-Charles Borromée

23. Attribution du solde des subventions aux associations culturelles et de loisirs - Année 2024

24. Adhésion à l’association RELIEF (Réseau des Evènements Littéraires et Festivals)

25. Attribution du solde des subventions aux clubs sportifs - Année 2024