Décisions du conseil municipal

un cercle bleu un cercle jaune

Conseil municipal du 28 juin 2018

Téléchargez le compte-rendu administratif

Délibérations du Conseil municipal du 28 juin 2018 :

2. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association du Centre Socio-Culturel de Saint-Louis

3. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association « Petite Camargue Alsacienne »

4. Modifications des tarifs du cinéma « La Coupole » - signature de l’avenant n° 9 du contrat de régie intéressée 

5. Création d’un périscolaire et actualisation des règlements de fonctionnement des périscolaires et crèches

6. Attribution d’un logement de fonction

7. Modification du tableau des effectifs municipaux

8. Examen et vote du compte de gestion de la Ville, exercice 2017

9. Examen et vote du compte de gestion du budget annexe La Coupole, exercice 2017

10. Examen et vote du compte de gestion du Service Extérieur des Pompes Funèbres, exercice 2017

11. Examen et vote du compte de gestion du budget annexe Cité des Métiers d'Art et Rares, exercice 2017

12. Examen et vote du compte administratif de la Ville, exercice 2017

13. Examen et vote du compte administratif du budget annexe La Coupole, exercice 2017

14. Examen et vote du compte administratif du Service Extérieur des Pompes Funèbres, exercice 2017

15. Examen et vote du compte administratif du budget annexe Cité des Métiers d'Art et Rares, exercice 2017

16. Affectation des résultats d'exploitation cumulés de l'exercice 2017 du budget principal de la Ville

17. Affectation des résultats d'exploitation cumulés de l'exercice 2017 du budget annexe La Coupole

18. Affectation des résultats d'exploitation cumulés de l'exercice 2017 du budget annexe Cité des Métiers d'Art et Rares

19. Décision modificative - Budget principal

20. Attribution de subventions

21. Approbation du plan d’actions Cit’ergie

22. Signature de la convention avec Saint-Louis Agglomération pour la création d’un point d’apport volontaire

23. Acquisition d’une parcelle située au lieudit Fiskalacker

24. Acquisition d’une parcelle de la voirie rue de Thann

25. Acquisition d’une parcelle attenante au parc des Acacias

26. Conventions de mise à disposition des emprises foncières pour la réalisation de sentiers pédestres

27. Convention de cofinancement avec la Caisse des Dépôts

28. Adhésion à l’association Parc des Carrières

29. Trame verte et bleue – Appel à manifestation d’intérêt 2018

30. Avis relatif au dossier de création de la ZAC du Technoparc à Hésingue

31. Quartier Concorde – compte rendu annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L)

32. Approbation d’une modification du marché public de mobilier urbain

33. Consultation pour la conclusion d’un contrat de concession de mobilier urbain

34. Attribution de subventions aux associations culturelles et de loisirs pour l’année 2018 – acomptes

35. Signature du marché « Production et diffusion de spectacles »

36. Attribution d’une subvention par Saint-Louis Agglomération à la Ville de Saint-Louis

37. Contrats de partenariat pour Conc’air 2018

38. Attribution des subventions aux clubs sportifs année 2018 acompte

39. Cession d'un bien immobilier situé 19 rue de Strasbourg