Décisions du conseil municipal

un cercle bleu un cercle jaune

Conseil municipal du 15 novembre 2018

Téléchargez le compte-rendu administratif

Délibérations du Conseil municipal du 15 novembre 2018 :

2. Installation d'un nouveau conseiller municipal

3. Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 entre la Ville de Saint-Louis, Saint-Louis Agglomération et la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin

4. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2017 du Syndicat Intercommunal Blotzheim, Mulhouse et Saint-Louis

5. Modification du tableau des effectifs municipaux

6. Adhésion à la convention de participation pour le risque « prévoyance » de la protection sociale du personnel municipal

7. Création d’emplois occasionnels d’agents recenseurs

8. Décision modificative - Budget principal

9. Attribution de subventions

10. Attribution de subventions aux sociétés patriotiques – Année 2018

11. Admission en non valeur de créances éteintes

12. Allongement de garanties communales accordées à Saint-Louis Habitat OPH

13. Contrat de ville : rapport annuel 2017

14. Cession d’un terrain situé rue des Pinsons

15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement - Exercice 2017

16. Attribution d’un fonds de concours par Saint-Louis Agglomération

17. Voies classées dans le domaine public communal

18. Convention d’installation et de suivi de ruches

19. Projet d’établissement du Conservatoire à rayonnement communal

20. Convention de partenariat pour le festival Compli’Cité

21. Attribution du solde des subventions aux associations culturelles et de loisirs - Année 2018

22. Salon des Jeunes Talents – Prix

23. Attribution de subventions

24. Attribution du solde des subventions aux clubs sportifs - Année 2018

25. Indemnités de fonction des élus