Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 4 juin 2020

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Délibérations du conseil municipal du 4 juin 2020 :

2. Election des délégués au Syndicat Intercommunal pour l’Alimentation en Gaz Naturel des communes de Huningue, Saint-Louis, Hégenheim et Village-Neuf

3. Election des délégués au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Rhin

4. Election des délégués au Syndicat Intercommunal Blotzheim, Mulhouse et Saint-Louis

5. Election des délégués au Syndicat Mixte des Cours d’Eau du Sundgau Oriental

6. Election des délégués au Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux

7. Election des délégués à la Société d’Economie Mixte Locale d’Aménagement et de Gestion pour le Développement Economique de la Région Ludovicienne « SAGEL »

8. Election des délégués au Conseil d’Administration de la SEML La Coupole

9. Election d’un délégué à la Société d’Economie Mixte Burghof Lörrach Gmbh

10. Election d’un délégué à la Fondation Fernet Branca

11. Election d’un délégué à la Société Elektra Birseck - EBM

12. Election de délégués aux Conseils d’Administration du lycée et des collèges de Saint-Louis

13. Election de délégués aux conseils d’école

14. Election de délégués à la Commission Communale Consultative de la Chasse

15. Election de délégués à la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées

16. Désignation des membres du Conseil Municipal à la Commission d’Appel d’Offres

17. Election des membres du Conseil Municipal à la Commission Communale de dévolution de la chasse

18. Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

19. Election des membres du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

20. Désignation des membres à la commission communale des impôts directs

21. Constitution des différentes commissions de travail et désignation des membres du Conseil Municipal

22. Désignation des délégués du Conseil Municipal dans différentes associations et organismes :

    1. Conseil d’Administration de l’aéroport de Bâle-Mulhouse

    2. Comité de pilotage - coopération entre l’Aéroport de Bâle-Mulhouse, Saint-Louis    Agglomération et les communes d’assise

    3. Assemblée Générale de l’Eurodistrict Trinational de Bâle

    4. Conseil Consultatif de l’Eurodistrict Trinational de Bâle

    5. Pôle de développement Quartier du Lys – Comité de pilotage

    6. Assemblée Générale de l’ADAUHR (Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin)

    7. Assemblée Générale de l’Association pour la promotion du Parc des Carrières

    8. Comité de pilotage Cit’ergie

    9. Conseil National des Villes et Villages Fleuris

    10. Association « Plante & Cité »

    11. Club des Villes et Territoires Cyclables

    12. Association l’Eau Vive

    13. Aero’Alsace

    14. Office des Sports

    15. Comité d’Actions Sociales

    16. Office de la Culture et des Loisirs (OCL)

    17. Orchestre d’Harmonie de Saint-Louis

    18. Association Musique et Culture du Haut-Rhin

    19. Association du Centre Socio-Culturel de Saint-Louis

    20. GESCOD (Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement)

    21. Office de tourisme du Pays de Saint-Louis / Huningue

    22. Office Municipal des Sociétés Patriotiques

    23. Correspondant Défense

    24. Groupement d’Intérêt Cynégétique

    25. Mission Locale Sundgau Trois Frontières

    26. Association Interentreprises de Santé au Travail de la Région Frontalière

23. Délégations de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

24. Délégation de pouvoirs accordée au Maire en matière d’emprunts et d’ouverture de crédit de trésorerie

25. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Louis

26. Indemnités de fonction des élus

27. Nouvelle dénomination du FORUM

28. Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

29. Contrat de partenariat pour CONC’AIR® 2020

30. Ajustement des droits de scolarité du Conservatoire

31. Remboursement du 3ème trimestre des ateliers de peinture

32. Révision des tarifs du séjour de vacances en août 2020