Conseil municipal du 25 mars 2021
Délibérations du conseil municipal du 25 mars 2021 :
2. Pacte de gouvernance de Saint-Louis Agglomération
3. Adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte des Cours d’Eau du Sundgau Oriental
4. Nomination d’un délégué au Comité Directeur d’ALEOS
6. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes
7. Examen et vote du budget primitif de la Ville, exercice 2021
8. Examen et vote du budget primitif La Coupole, exercice 2021
9. Examen et vote du budget primitif Cité des Métiers d’Art et Rares, exercice 2021
10. Vote des taux des taxes directes locales
11. Attribution de subventions
- Voir la convention d'objectifs et de financement pour le multi accueil collectif
- Voir la convention d'objectifs et de financement pour le multi accueil familial
- Voir la convention d'objectifs et de financement pour la micro-crèche de Bourgfelden
- Voir la convention d'objectifs et de financement pour la mini-crèche de Neuweg
13. Exploitation et gestion de La Coupole : choix du mode de gestion et lancement de la procédure
14. Contrat de régie intéressée avec la SEML « La Coupole » : avenant n° 12
15. Mobilier urbain : avenant n° 2 au contrat de concession de services
16. Aménagement de la rue des Acacias : approbation du projet et signature du marché de travaux
17. Ecole maternelle Louis Armand : amélioration des performances thermiques du bâtiment
18. Mise à disposition de personnels à l’Office des Sports
19. Modification du tableau des effectifs municipaux
20. Rémunération des intervenants extérieurs auprès du Conservatoire de Musique et de Danse
21. Bilan 2020 des acquisitions et cessions immobilières
22. Cession de biens immobiliers situés rue du Rhône
23. Cession de matériel réformé
24. Avis sur l’installation classée KV AUTOS à Hégenheim
25. Renouvellement de la convention triennale 2021-2023 relative à la Carte Culture Régionale
26. Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2021
27. Non-facturation des stands des libraires du FORUM du Livre 2021
28. Attribution de subventions pour l’année 2021
29. Attribution de la subvention « Promotion du sport »
30. Avance sur la subvention de fonctionnement
32. Tarification de mise à disposition de locaux sportifs
33. Attribution d'un logement de fonction