Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 23 septembre 2021

Délibérations du conseil municipal du 23 septembre 2021 :

2. Rapport d’activité 2020 de la SEML « La Coupole »

3. Rapport d’activité 2020 de la SAEM « SAGEL »

4. Rapports d’activité 2019 et 2020 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin

5. Rapports annuels 2020 des délégataires de services publics

6. Inclusion numérique : partenariat avec Orange

7. Santé : mise à disposition de logements aux étudiants en médecine

8. Marché de conception-réalisation relatif à la rénovation thermique de niveau BBC, la mise en conformité et la modernisation de l’école Widemann et du gymnase municipal

9. Marché de travaux : éclairage du stade de la frontière

10. Modification du tableau des effectifs municipaux

11. Création de deux postes sous statut « contrats de projet »

12. Révision du contrat de prévoyance du personnel municipal

13. Autorisation de mandats spéciaux

14. Décision modificative - Budget principal 

15. Avenant à la convention d’objectifs et de financement entre le Centre Socio-Culturel de Saint-Louis, la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin et la Ville de Saint-Louis 

16. Cession d’une parcelle communale située rue de Lectoure

17. ZAC « Quartier Concorde » : compte rendu annuel 2020 à la collectivité locale (C.R.A.C.L.)

18. Attribution de subventions aux associations environnementales pour l’année 2021 

19. Gestion différenciée des espaces verts : aide de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
 
20. Approbation de la convention relative au programme CEE ACTEE 2 

21. Activités Arts Plastiques : fixation des tarifs

22. Accueil de loisirs : augmentation des capacités d’accueil et mise à jour des règlements de fonctionnement des périscolaires