Conseil municipal du 24 mars 2022
Délibérations du conseil municipal du 24 mars 2022 :
3. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes
4. Examen et vote du budget primitif de la Ville, exercice 2022
5. Examen et vote du budget primitif La Coupole, exercice 2022
6. Examen et vote du budget primitif Cité des Métiers d’Art et Rares, exercice 2022
7. Vote des taux des taxes directes locales
9. Attribution d’une subvention à la Société des Membres de la Légion d’Honneur
10. Fixation des tarifs de location - Cité des Métiers d’Art et Rares
12. Modification du tableau des effectifs municipaux
14. Définition des taux de promotion dans le cadre des avancements de grade du personnel municipal
16. Cession d'un bien immobilier situé 2 avenue Général de Gaulle
17. Cession de biens immobiliers situés 22 rue de Mulhouse
18. Bilan 2021 des acquisitions et cessions immobilières
20. Modification des tarifs de location des salles municipales *
* Ce point a été retiré de l’ordre du jour et sera examiné lors d’une séance ultérieure
21. Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2022
22. Contrat de partenariat pour CONC’AIR® 2022
23. Modification liée à l’organisation du FORUM du Livre de Saint-Louis
26. Fonds de concours de Saint-Louis Agglomération : convention d’attribution
27. Attribution de subventions pour l’année 2022
28. Création d’îlots de fraîcheur dans les cours des écoles Galilée et Sarasin
29. Attribution des subventions aux clubs sportifs année 2022 - Acompte