Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 11 mai 2023

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Délibérations du conseil municipal du 11 mai 2023 :

1. Procès-verbal de la séance du 23 mars 2023 

2. Adhésion au CLER - Réseau pour la Transition Energétique 

3. Recrutement d’un vacataire

4. Emploi d’agents saisonniers

5. Attribution de subventions 

6. Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville 

7. Attribution d’une subvention à la Compagnie Nord Théâtre 

8. Attribution de chèques cadeaux pour les anniversaires d’honneur 

9. Instauration d’un droit d’entrée pour les thés dansants 

10. Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin 

11. Fonds de concours de Saint-Louis Agglomération : convention d’attribution pour la cession à titre gracieux d’une emprise foncière pour la réalisation d’un gymnase pour le lycée Jean Mermoz

12. Acquisition d’un bien immobilier situé 18 avenue Général de Gaulle

13. Acquisition et intégration dans le domaine public communal d’une parcelle de voirie avenue Général de Gaulle - Régularisation foncière

14. Modalités et dispositions spécifiques de cession des parcelles communales avenue de Bâle

15. Installation de caméras de vidéo-surveillance au centre nautique Pierre de Coubertin - Convention avec Saint-Louis Agglomération  

16. Adoption du nouveau plan d’actions Territoire Engagé pour la Transition Ecologique 2023-2026 - Demande de label 3 étoiles

17. Contrats de partenariat pour le Forum du Livre 2023

18. Contrats de partenariat pour CONÇ’AIR® 2023

19. Organisation de la semaine scolaire - année 2023/2024