Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 16 novembre 2023

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Délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2023 :

1. Procès-verbal de la séance du 21 septembre 2023 

2. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2022 de Saint-Louis Agglomération 

3. Rapport d’activité 2022 du Syndicat Territoire d’Energie Alsace 

4. Modification du périmètre du Syndicat Territoire d’Energie Alsace 

5. Concours des Vitrines de Noël

6. Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin – Fonds de modernisation des établissements d’accueil de jeunes enfants

7. Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits et de petits matériels d’entretien - Autorisation de signer l'accord-cadre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert  

8. Programme 2023/2024 de relamping led de l’éclairage public - Signature du marché de travaux 

9. Décision modificative - Budget principal 

10. Attribution de subventions 

11. Attribution de subventions aux sociétés patriotiques - Année 2023

12. Acceptation d'une libéralité 

13. Conventions de mécénat 2023 pour le théâtre La Coupole 

14. Revalorisation des tarifs de location - Ateliers et local technique de la Cité des Métiers d’Art et Rares 

15. Signature d’une convention tripartite de collecte de dons entre la Fondation du patrimoine, le conseil de Fabrique et la Ville de Saint-Louis dans le cadre des travaux de l’église Saint-Charles

16. Autorisation de mandat spécial

17. Revalorisation des frais de mission du personnel municipal

18. Modification du tableau des effectifs municipaux

19. Indemnisation des stagiaires au titre des périodes de formation en milieu professionnel

20. Versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au personnel municipal

21. Mise à disposition d’un fonctionnaire municipal

22. Aménagement d’une piste cyclable et d'esapces verts à Saint-Louis - Signature de la convention de transfert temporaire de la Maîtrise d’Ouvrage au Canton de Bâle-Ville

23. Convention de mise à disposition temporaire d’emprises foncières communales dans le cadre de la réalisation de l’opération d’aménagements routiers 5A3F

24. Convention de partenariat pour la plantation de haies

25. Modification du règlement intérieur du FORUM Jean-Marie Zoellé

26. Fixation de tarifs pour les Master Class au Conservatoire de Musique et de Danse

27. Attribution du solde des subventions aux associations culturelles et de loisirs - Année 2023

28. Attribution du solde des subventions aux clubs sportifs - Année 2023 

29. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Louis et l’association « Gym Saint-Louis »

30. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Louis et l’association « Saint-Louis Neuweg Football »