Décisions du conseil municipal

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Conseil municipal du 11 décembre 2025

Délibérations du conseil municipal du 11 décembre 2025 :

1. Procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025 

2. Désignation des délégués du conseil municipal au sein de l’association du Centre Socio-Culturel de Saint-Louis 

3. Convention de coopération décentralisée pour l’année 2025 avec les communes de Ambato-Boeny et Ambesisika (Madagascar) 

4. Convention triennale de coopération décentralisée entre la Ville de Saint-Louis, Saint-Louis Agglomération, la commune urbaine d’Ambato-Boeny, la commune rurale d’Ambarimay et GESCOD - Années 2026-2028

5. Convention financière entre la Ville de Saint-Louis et GESCOD - Consolidation des services de base dans les communes d’Ambato-Boeny et Ambesisika (ASBAA) à Madagascar

6. Convention d’objectifs et de moyens avec la Ville de Blotzheim

7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement - exercice 2024 

8. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2024 de Saint-Louis Agglomération

9. Santé : convention d’aide à l’installation de médecins libéraux

10. Installation de médecins libéraux au 81 rue de Strasbourg à Saint-Louis : demande de subvention d’équipement auprès du programme européen LEADER

11. Avenant n° 4 au marché d’exploitation des installations thermiques et climatiques des bâtiments communaux 

12. Travaux et entretien de toitures - Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande 

13. Approbation de l’avenant n° 5 au contrat de concession de service public pour l’exploitation et la gestion de l’équipement culturel La Coupole 

14. Autorisation à signer l’avenant n° 6 au contrat de délégation de service public en vue de la modernisation et de la gestion des activités de production, de transport et de distribution de chaleur et d’eau chaude sanitaire  

15. Modifications du tableau des effectifs municipaux

16. Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité, à un accroissement saisonnier d’activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

17. Emploi temporaire d’animateurs vacataires

18. Mise à disposition de personnels à l’Office des Sports

19. Accueil de personnes volontaires en service civique

20. Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels

21. Décision modificative - Budget principal 

22. Décision modificative - Budget annexe La Coupole 

23. Avances de subventions

24. Acceptation d’une libéralité 

25. Attribution de subventions aux sociétés patriotiques - Année 2025 

26. Avis de la Ville de Saint-Louis au titre de la demande d’autorisation environnementale unique pour le projet EcoParc 3i

27. Attribution d’une subvention à l’association « Tyl Echecs » 

28. Avance sur la subvention de fonctionnement du FC Saint-Louis Neuweg

29. Adhésion de la Ville de Saint-Louis au réseau de l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ)