Conseil municipal du 21 mars 2019
Délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2019 :
2. Installation d'un nouveau conseiller municipal
3. Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein de différentes associations et organismes :
- 03-1. CA du Lycée Jean Mermoz
- 03-2. CA du collège Georges Forlen
- 03-3. Office des Sports
- 03-4. Association du centre socio-culturel
4. Avenants aux conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin
5. Indemnité de logement au Rabbin de Saint-Louis
6. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes
7. Contrat d’assurance des risques statutaires – Mandat au centre de gestion du Haut-Rhin
8. Autorisation de mandats spéciaux
9. Attribution d’un logement de fonction
10. Désignation d’un délégué au sein du conseil de discipline de recours pour la Région Grand Est
12. Examen et vote du budget primitif de la Ville, exercice 2019
- Voir la note de présentation annexée aux budgets primitifs 2019
- Voir le budget primitif de la Ville, exercice 2019
13. Examen et vote du budget primitif La Coupole, exercice 2019
14. Examen et vote du budget primitif Cité des Métiers d’Art et Rares, exercice 2019
15. Vote des taux des taxes directes locales
16. Attribution de subventions
17. Bilan 2018 des acquisitions et cessions immobilières
18. Convention de financement avec Saint-Louis Agglomération
19. Convention « IBA gares actives »
20. Constitution d’une convention de servitude de cour commune – Rue de Morcenx
21. Rue des Jardins – Intégration de parcelles dans le domaine public communal
22. Convention de financement avec le Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
23. Dotation de soutien à l’investissement public local 2019
24. Mise à jour de la charte d’engagements Climat-Air-Energie
27. Création des itinéraires cyclables entre la RD 105 et la rue du Docteur Hurst
28. Travaux et entretien de voirie – Autorisation de signature du marché
29. Avis sur une nouvelle installation classée – Société SES Sterling à Hésingue
30. Projet de raccordement ferroviaire de l’EuroAirport
31. Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2019
32. Migration du logiciel professionnel de la médiathèque Le Parnasse
33. Attribution de subventions pour l’année 2019
34. Participation de la commune aux voyages scolaires