Conseil municipal du 25 juin 2020
Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2020 :
2. Dénomination du square du Temple Protestant
3. Election des membres du conseil municipal à la commission de délégation de service public
4. Désignation d’un délégué au sein du Conseil de discipline de recours pour la Région Grand Est
8. Modification du tableau des effectifs municipaux
9. Droit à la formation des membres du conseil municipal
10. Régime indemnitaire des agents de police municipale
11. Emploi d’agents saisonniers
12. Examen et vote du compte de gestion de la Ville, exercice 2019
13. Examen et vote du compte de gestion du budget annexe La Coupole, exercice 2019
15. Examen et vote du Compte Administratif de la Ville, exercice 2019
16. Examen et vote du Compte Administratif du budget annexe La Coupole, exercice 2019
19. Affectation des résultats d'exploitation cumulés de l'exercice 2019 du budget annexe La Coupole
21. Décision modificative - Budget principal
22. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
23. Attribution de subventions
24. Approbation de l’avenant n° 10 du contrat de régie intéressée avec la SEML La Coupole
25. Crise sanitaire - Versement d’une indemnité
27. Avenant à la convention de financement des travaux d’extension de la ligne 3 du TRAM
29. Convention de financement avec l’ISL
30. Avenant à la convention de gestion relative à l’Eglise/Foyer Notre Dame de la Paix
31. Acquisition d’un bien immobilier situé 6 Croisée des Lys et avenant à la convention de location
33. Lotissements KIRCHWEG I et II : intégration des voies et réseaux dans le domaine public communal
34. Régularisation d’une cession au profit du domaine public communal – Rue des Etangs
35. Constitution d’une servitude de cour commune – Rue du Maréchal Lyautey
36. Convention de partenariat avec l’ADEME dans le cadre de la labellisation Cit’ergie 2020-2024
38. Attribution d’une subvention à l’association Espace Hip Hop
39. Attribution des subventions aux clubs sportifs pour l’année 2020 – Acompte