Conseil municipal du 23 septembre 2021
Délibérations du conseil municipal du 23 septembre 2021 :
2. Rapport d’activité 2020 de la SEML « La Coupole »
3. Rapport d’activité 2020 de la SAEM « SAGEL »
4. Rapports d’activité 2019 et 2020 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
5. Rapports annuels 2020 des délégataires de services publics
6. Inclusion numérique : partenariat avec Orange
7. Santé : mise à disposition de logements aux étudiants en médecine
9. Marché de travaux : éclairage du stade de la frontière
10. Modification du tableau des effectifs municipaux
11. Création de deux postes sous statut « contrats de projet »
12. Révision du contrat de prévoyance du personnel municipal
13. Autorisation de mandats spéciaux
14. Décision modificative - Budget principal
16. Cession d’une parcelle communale située rue de Lectoure
17. ZAC « Quartier Concorde » : compte rendu annuel 2020 à la collectivité locale (C.R.A.C.L.)
18. Attribution de subventions aux associations environnementales pour l’année 2021
19. Gestion différenciée des espaces verts : aide de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
20. Approbation de la convention relative au programme CEE ACTEE 2
21. Activités Arts Plastiques : fixation des tarifs
- Voir règlement de fonctionnement de l’Accueil de Loisirs du périscolaire centre
- Voir règlement de fonctionnement de l’Accueil de Loisirs du Périscolaire Neuweg
- Voir règlement de fonctionnement de l’Accueil de Loisirs du Périscolaire Sarasin
- Voir règlement de fonctionnement de l’Accueil de Loisirs du périscolaire Wallart