Conseil municipal du 15 décembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2022 :
2. Rapport d’activité relatif à l’exercice 2021 de Saint-Louis Agglomération
6. Modification des règlements de fonctionnement des crèches
- Voir le réglement de fonctionnement de la grande crèche collective
- Voir le réglement de fonctionnement de la micro-crèche de Bourgfelden
- Voir le règlement de fonctionnement de la petite crèche familiale
- Voir le règlement de fonctionnement de la petite crèche de Neuweg
9. Modification du tableau des effectifs municipaux
10. Revalorisation des titres restaurant
11. Emploi temporaire d’animateurs vacataires
12. Mise à disposition d’un agent municipal
13. Décision modificative - Budget principal
15. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
16. Conventions de mécénat 2022 pour le théâtre La Coupole
- Voir la convention avec le Crédit Mutuel Altkirch
- Voir la convention avec le Crédit Mutuel Saint-Louis Regio
17. Approbation du tarif général de la Ville
18. Révision des tarifs relatifs aux droits de place du marché hebdomadaire et de la braderie
19. Acceptation d’une libéralité
21. Cession d’un bien immobilier situé rue des Acacias à Saint-Louis
23. Cession de biens immobiliers situés avenue de Bâle à Saint-Louis
24. Participation à la distinction « Commune Nature »
25. Modification des tarifs de location des salles municipales